Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Angel Assistance
M. Jamal BAÏNA, Agissant pour le compte de la société "Angel Assistance" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4013822
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2023
Angel Assistance de Jamal BAÏNA

Présentation de la marque Angel Assistance

Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par monsieur Jamal BAÏNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Angel Assistance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Jamal BAÏNA domicilié(e) 20 rue des Magnolias - 54130 - Saint Max - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jamal BAÏNA domicilié(e) 20 rue des Magnolias - 54130 - Saint Max - France.

La marque Angel Assistance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Angel Assistance est expirée depuis le 20 juin 2023.

Jamal BAÏNA a également déposé les autres marques suivantes : Colibri Autonomy , COLIBRI AUTONOMY , ANGEL ASSISTANCE VIVRE CHEZ SOI EN TOUTE SERENITE


M. Jamal BAÏNA, Agissant pour le compte de la société "Angel Assistance" en cours de formation - 20 rue des Magnolias - 54130 - Saint Max - France


M. Jamal BAÏNA - 20 rue des Magnolias - 54130 - Saint Max - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;

Médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.